Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASSLETTRE SARBEL
Monsieur Maurice LE BRAS

Numéro de dépôt :
1119372
Date de dépôt :
11/07/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Thonon-les-Bains

Présentation de la marque CASSLETTRE SARBEL

Déposée le 11 juillet 1979 par monsieur Maurice LE BRAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Thonon-les-Bains), la marque française « CASSLETTRE SARBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Maurice LE BRAS domicilié(e) Manoir de Haute-Bonne - 74380 BONNE - France.

La marque CASSLETTRE SARBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1119372.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 41

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CASSLETTRE SARBEL est expirée depuis le 11 juillet 1989.

Maurice LE BRAS a également déposé les autres marques suivantes : LES 2 MARMOTTES YODIE ET GRISON , CONCORDE , FRENCH LOVER , LES 2 CIGALES ZIS ET ZAS , SM BRONZE , PARIS PARIS SARBEL , "LES DEUX GRILLONS" , LES SAISONS DE PARIS SARBEL , LES 2 MARMOTTES YODIE ET GRISON , EAU DES SAVOIES SARBEL


Monsieur Maurice LE BRAS - Manoir de Haute-Bonne - 74380 BONNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-032

Appareils et instruments d'enseignement, publicité et affaires, éducation divertissement

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.